Mention Légale

Site internet Écologique

Prenez rendez-vous

Nom : Charley Ferrand
Tel : 06 59 14 97 43
Mail : contact@charleyferrand.fr

Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, les images, les illustrations, les designs, les icônes, les photographies, les clips vidéo et les matériaux écrits et autres, sont la propriété exclusive de Charley Ferrand ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur, les marques, et la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée du matériel peut violer ces lois et d’autres réglementations et pourrait entraîner des sanctions civiles et pénales. Aucun de ces éléments ne peut être copié, reproduit, téléchargé, affiché, publié, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de Charley Ferrand ou du propriétaire du droit d’auteur.

Responsabilités

Le contenu de ce site est fourni « tel quel » et Charley Ferrand ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations fournies. Charley Ferrand ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions, ou des résultats obtenus à partir de l’utilisation de ces informations. Toute utilisation du contenu de ce site est à vos propres risques. Charley Ferrand n’est également pas responsable des dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site.

Lois Applicables

Cette politique de confidentialité est régie par les lois françaises. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Ce site respecte également les dispositions réglementaires internationales pertinentes, notamment en matière de protection des données personnelles, telles que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) pour les utilisateurs au sein de l’Union Européenne.

Agence Web / Developpement
Gentleview – Lyonnai’s Invest SAS
9 Rue Bugeaud 69006, Lyon
Tel : 04 28 29 04 49
Mail : info@gentleview.fr
Site internet : https://gentleview.fr/
Hébergeur
INFOMANIAK NETWORK SA 
26, Avenue de la PrailleI NFOMANIAK NETWORK SA 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch